CITOYENNETÉ

ITALIE: CITOYENNETE PAR FILIATION

L’Italie est basée sur le principe du « ius sanguinis » (droit de sang).

Cela signifie que toute personne qui a un parent de nationalité italienne et qui n’a pas renoncé à sa nationalité italienne, peut demander la citoyenneté italienne (La legge n.91 del 1992). Dans le cas où la mère transmet la nationalité italienne, la date est à partir du 01/01/1948, qui est la date à laquelle la Constitution italienne est entrée en vigueur.

Exigences

Pour obtenir la citoyenneté italienne par filiation, il est nécessaire de justifier la citoyenneté italienne de vos ancêtres. Vous et vos ancêtres devez remplir les conditions suivantes :

1. 1. Ne pas avoir renonce ou interrompu la citoyenneté italienne ;
   2. Le premier ancêtre qui a émigré hors de l’Italie n’a pas obtenu une autre citoyenneté avant de transmettre le ius sanguinis à son enfant.

Documents

Les documents suivants sont nécessaires pour demander la citoyenneté italienne par filiation. Tous document qui n’est pas en italien doit être traduit en italien :

1. 1. Pour justifier que votre ancêtre a émigré hors d’Italie, il faut présenter son :
      i. Acte de naissance ;
      ii. Certificat de mariage ;
      iv. Tout document prouvant qu’il n’y a pas eu de renonciation à la citoyenneté italienne ;
   2. Pour retracer votre lignée jusqu’à l’ancêtre italien, il faut présenter :
      i. Tous les actes de mariage pour tous les couples de votre lignée ;
      ii. Tous les actes de naissance pour tous les ancêtres de votre lignée spécifique ;
      iii. Tous les actes de décès de tous les ancêtres de votre lignée.

ITALIE: CITOYENNETE PAR MARIAGE

L’époux(se) d’un citoyen italien ne permet pas d’obtenir automatiquement la citoyenneté italienne. Certains critères doivent être remplis pour pouvoir demander la citoyenneté italienne.

Exigences

Les conditions à remplir pour devenir citoyen italien varient selon la durée du mariage avec le ressortissant italien et du lieu de résidence :

1. 1. Vous pouvez demander la nationalité italienne si vous résidez en Italie depuis au moins 2 ans et votre mariage n’a pas d’enfants ; ou, après 1 an si votre mariage a des enfants ;
   2. Vous pouvez demander la nationalité italienne après au moins 3 ans si vous résidez en dehors de l’Italie et si votre mariage n’a pas d’enfants ; ou, après 1 an et demi, si votre mariage a des enfants ;
   3. Aucune interruption ou séparation n’a eu lieu ou n’a lieu actuellement.

Documents

Pour demander la citoyenneté par mariage, vous devez produire la liste de documents suivante :

1. 1. Passeport valide ;
   2. Preuve de votre résidence ;
   3. Acte de naissance ;
   4. Certificat de mariage ;
   5. Preuve de la cohabitation des époux ;
   6. Extrait de casier judiciaire du pays d’origine et de tout pays dans lequel vous avez résidé ;
   7. Preuve de la citoyenneté italienne de l’époux(se).

ITALIE : CITOYENNETE PAR NATURALISATION

Une demande de citoyenneté italienne par naturalisation est possible après avoir résidé au pays au cours d’une période donnée. La durée peut varier selon le pays d’origine du demandeur.

Conditions

Comme dans plusieurs autres pays, le processus d’obtention de la citoyenneté par naturalisation est sujet à des modifications des lois du pays. Cependant, pour obtenir la nationalité italienne, tous les citoyens étrangers doivent résider légalement en Italie pendant une période donnée. Les conditions sont les suivantes :

1. 1. Pour avoir droit à la nationalité italienne la durée de résidence en Italie peut varier selon le pays d’origine du demandeur :
      i. Les citoyens non-UE doivent résider légalement en Italie pendant au moins 10 ans ;
      ii. Les citoyens de l’UE doivent résider légalement en Italie pendant au moins 4 ans.
   2. La condition de 4 ans pour citoyens de l’UE peut être réduite à 3 ans dans les cas suivants :
      i. Les personnes nées en Italie de parents ressortissants étrangers ;
      ii. Si l’un des parents ou grands-parents du demandeur est citoyen italien.
   3. De plus, la famille du demandeur doit avoir atteint un seuil de revenu annuel minimal au cours des trois années précédant la demande de la citoyenneté en Italie. Le seuil de revenu minimal dépend de la taille de la famille faisant partie de la demande :
      i. Pour un seul demandeur le revenu minimal est de 8263,31 euros ;
      ii. Pour chaque personne à charge il faut ajouter 560,00 euros, mais avec un plafond de 11 362,05 euros.

Documents

Ci-dessous est une liste de documents standard pour obtenir la citoyenneté italienne par naturalisation :

1. 1. Passeport valide ;
   2. Carte de séjour italienne;
   3. Certificat de naissance ;
   4. Certificat de mariage, le cas échéant ;
   5. Extrait de casier judiciaire du pays d’origine et de tout pays de résidence ;
   6. Preuve de logement en Italie ;
   7. Déclaration d’impôt sur le revenu couvrant les 3 dernières années.